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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - PARTICIPATIONS
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SATELIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SATELIS
EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - PARTICIPATIONS, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3724714
Date de dépôt :
26/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2030
SATELIS de EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - PARTICIPATIONS

Présentation de la marque SATELIS

Déposée le 26 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SATELIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-17 du 30 avril 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - PARTICIPATIONS domicilié(e) 3-7, PLACE DE L'EUROPE - 78140 - VÉLIZY-VILLACOUBLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 847 843 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Société à responsabilité limitée, Mme BRIEC Florence domicilié(e) 63, AVENUE DU GÉNÉRAL LECLERC,, LE CENTRALIS, - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque SATELIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3724714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SATELIS arrivera à expiration en date du 26 mars 2030.

EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : TERCEO , FORCLUM , CLEMESSY , DynAlim , CTMO , C CLEMESSY , DORSALYS , JOINT S , COGELUB , NORELEC


EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - PARTICIPATIONS, Société par actions simplifiée à associé unique - 3-7, PLACE DE L'EUROPE - 78140 - VÉLIZY-VILLACOUBLAY - France - SIREN 492847843


IPSILON, Société à responsabilité limitée, Mme BRIEC Florence - 63, AVENUE DU GÉNÉRAL LECLERC,, LE CENTRALIS, - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Enregistrement avec modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Inscription le 20 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°759426 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-06-20

Renouvellement sans limitation le 14 février 2020 n°2739830 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-02-14

Logiciels. Appareils de mesure et appareils de comptage de fluides, carburants, lubrifiants et produits chimiques, à savoir compteurs.